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Marques déposées par GINEYS Hervé
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GIN'MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIN'MER
GINEYS Hervé
GINEYS Sylvain

Numéro de dépôt :
96607787
Date de dépôt :
24/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2006

Présentation de la marque GIN'MER

Déposée le 24 janvier 1996 par GINEYS Hervé et GINEYS Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GIN'MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Les déposants sont GINEYS Hervé, domicilié(e) 19 Quai Riondet, 38200 VIENNE - France et GINEYS Sylvain, domicilié(e) 19, Quai Riondet, 38200 VIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GINEYS Sylvain - France.

La marque GIN'MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIN'MER est expirée depuis le 24 janvier 2006.

GINEYS Hervé a également déposé les autres marques suivantes : GIN'VIANDE


GINEYS Hervé - 19 Quai Riondet, 38200 VIENNE - France

GINEYS Sylvain - 19, Quai Riondet, 38200 VIENNE - France


GINEYS Sylvain - France


Inscription le 11 juin 1998 - Rejet partiel n°256034 - Publication au BOPI 1998-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir.